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EDITEUR DU SITE
ESCAPIA - CAP BRETAGNE
Siège Social :
La Gare - La Cour
29150 CHATEAULIN
FRANCE
cap-bretagne@wanadoo.fr

Date de mise en ligne :
Directeur de la publication : André MONCHY
Webmaster : Christelle COSQUER, Josée LE MOAL

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : Agence XLC
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
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RESPONSABILITE
La responsabilité d'ESCAPIA - CAP BRETAGNE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ESCAPIA - CAP BRETAGNE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.escapia-vacances.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de CAP BRETAGNE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'ESCAPIA - CAP BRETAGNE.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ESCAPIA - CAP BRETAGNE sur le site www.escapia-vacances.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.